1 Éditeur

FG MODERNA
26, Rue Henri Barbusse 26100 Romans sur Isère

2 Responsables

Responsable de la publication : Filomena Giannini directrice de la publication.
Réalisation technique : ce site a été conçu et réalisé par MAB pour FG MODERNA.
Statut : Micro Entreprise
N° de SIREN : 951487412

Pour contacter FG MODERNA utilisez le formulaire de contact sur notre page d’accueil.

3 Hébergement

Ce site est hébergé par o2switch pour FG MODERNA couture sur mesure
Adresse postale : O2SWITCH : Chemin des Pardiaux – 63000 Clermont-Ferrand
SAS o2switch au capital de 100 000€
RCS : Clermont-Ferrand – SIRET : 510 909 80700016 – TVA : FR35510909807

4 Droits d’auteur

La structure générale du portail, ainsi que les textes, photos et sons composant ce portail sont la propriété de FG MODERNA. En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute reproduction partielle ou totale à usage collectif, par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite sans autorisation de FG MODERNA. Les logos, visuels et marques présentes sur ce site sont la propriété de leur détenteur respectif. L’internaute reconnaît que l’utilisation du site de FG MODERNA est régie par le droit français.

Crédits photos et vidéos : Les liens hypertextes externes mis en place dans le cadre du présent portail et les contenus des sites de tiers vers lesquels ils pointent ne sauraient engager la responsabilité de FG MODERNA. Ce portail peut, à son insu, avoir été relié à d’autres sites par le biais de liens hypertextes de FG MODERNA décline toute responsabilité pour les informations présentées sur ces autres sites.

5 Informatique et libertés

Vu la loi n°78-17 du 06 janvier 1978, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés (dite loi « informatique et liberté »), ce site fait l’objet d’une dispense de déclaration des traitements constitués à des fins d’information ou de communication externe, conformément à la délibération n°2006-138 du 9 mai 2006 (décision de dispense de déclaration n°7 de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés.

Exercice du droit d’accès : Conformément à l’article 34 de la loi « Informatique et Libertés », vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour exercer ce droit d’accès, adressez-vous à : FG MODERNA 860 Route de la petite Choranche 26600 Granges les Beaumont.

Copyright © fg-moderna 2024